Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R9
ENET Philippe

Numéro de dépôt :
1513100
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque R9

Déposée le 7 février 1989 par ENET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENET Philippe, domicilié(e) 3 rue Manet, 37300 JOUE-LES-TOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque R9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R9 est expirée depuis le 7 février 1999.

ENET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : VIZ R , SPIR , 7R


ENET Philippe - 3 rue Manet, 37300 JOUE-LES-TOURS. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Chaînes;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie; entrebailleur de fenêtre.